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Certaines Opinions sur la Promotion du Développement de l’Industrie de Carte Bancaire

Ce sont certaines opinions sur la promotion du développement de l’industrie de carte bancaire émises par a Banque Populaire de la Chine, la Commission nationale du développement et de la réforme, la Ministère de Finance, la Ministère de Commerce, la ministère de la Sécurité publique, la ministère de l’Industrie informatique, l’Administration nationale des affaires fiscales, la Commission de supervision bancaire de Chine et le bureau du contrôle d’échange

Toute la province, la région autonome, la municipalité relevant directement de l‘autorité centrale, le gouvernement populaire de la ville uniquement citée dans le plan, la ministère de Conseil des Affaires de l’Etat, l’institution relevant directement et l’organisation des affaires publics relevée directement :

Dans les années dernières, les activités de carte bancaire en Chine se sont développées rapidement avec une augmentation importante du montant des cartes délivrées et l’amélioration de l’ambiance de réception, le but de la généralisation des cartes bancaires en réseau a été presque réalisé et la chaîne d’industrie de carte bancaire composée principalement par le marché divers s’est formée préliminairement. Mais l’industrie de carte bancaire en Chine est encore dans une étape initiale et il y a encore un écart avec les pays développés en matière de la fréquence d’utilisation, de la proportion des consommations avec les cartes, la généralisation des marchants, etc, en même temps qu’il y a les problèmes profonds comme l’insuffisance sur la planification dans l’ensemble, le décalage sur l’établissement des régulations, la manque des politiques de support pour l’industrie et l’irrégularité du marché de service. Pour promouvoir le bon développement de l’ industrie de carte bancaire et généraliser les cartes bancaires, les opinions suivantes sont maintenant émises :

I Le guide et les principes du développement de l’industrie de carte bancaire

Le développement de l’industrie de carte bancaire est un projet favorable à l’état et à la peuple et qu’il a la signifiance sur la réduction de la circulation à liquide, la réduction du coût de transaction, la promotion de la consommation, l’amplification des impôts, l’amélioration du développement des industrie relatives, le renforcement sur l’anti-blanchiment de l’argent et la promotion de l’image international.

Le guide du développement de l’industrie de carte bancaire est que selon la demande d’offrir les services financiers à haute qualité pour établir une société aisée, sous le but d’offrir les services de carte bancaire sûres, générales, rapides et à haute qualité, via les mesures comme l’amélioration des lois et des régulations, le renforcement sur le support à l’industrie et la promotion de la technique et des moyens, il faut effectivement promouvoir la compétitivité de l’industrie domestique de carte bancaire et réduire les risques au minimum afin de faire développer solidement l’industrie de carte bancaire en Chine.

Les principes du développement de l’industrie de carte bancaire sont que la motivation du gouvernement, la discipline de l’industrie et le mécanisme du marché se combinent ; la planification conjointe et le déploiement en étape se combinent ; le développement et la standardisation se combinent ; le développement complet et la motivation au point clé se combine ; le renforcement la construction des fractures de l’industrie de carte bancaire se combine avec la formation de l’habitude d’utiliser la carte et la promotion des consommation des cartes bancaires ; la promotion du développement de l’industrie de carte bancaire se combine avec l’amélioration de la qualité des services bancaires ; l’amélioration des niveaux de la prévention des risques et le renforcement de l’éducation de sécurité sur les titulaires de carte se combinent ; l’entretien des droits légaux des titulaires de carte et l’accélération du promotion des consommation des cartes bancaires se combinent

II Les points clés pour promouvoir le développement de l’industrie de carte bancaire

(1) Compléter le système juridique et construire une bonne ambiance sur le système. Conseil des Affaires de l’Etat est en train de demander les départements relatifs de rédiger le plus tôt possible les Régulations sur les Cartes Bancaires, afin d’accélérer la construction des régulations administratives des activités. Les départements relatifs doivent élaborer les régulations concernées selon leurs responsabilités et droits. Définir les droits, les responsabilités et les obligations de toutes les parties concernées et assuer les droits et les intérêts légitimes des participants ; unifier les critères sur l’émission, l’utilisation et la réception des cartes bancaires, standardiser les paiements de carte bancaire, définir les demandes sur la contrôle des risques et la sécurité informative et prévenir pratiquement les risques de paiement.

(2) Compléter les types et les fonctions des cartes bancaires selon les besoins

1. Encourager de promouvoir les cartes des affaires. Les départements du gouvernement et les organisations budgétaires de doivent prendre l’initiative d’utiliser les cartes bancaires et de payer en carte bancaire les charges des affaires comme les charges administratives et les frais du voyage, améliorer la transparence au cours de la charge des capitaux budgétaires et renforcer la surveillance sur la charge des affaires.

2. Continuer à promouvoir le développement des cartes de débit et solidement développer les cartes accréditives. Profondément améliorer les fonctions des cartes de débit, promouvoir la qualité des services des cartes de débit et accélérer le développement des cartes de débit. Solidement développer les cartes accréditives avec la prévention effective des risques de carte accréditive.

3. Grandir l’espace d’utilisation des cartes bancaires et promouvoir l’utilisation des cartes IC. Encourager la combinaison entre les fonctions des cartes bancaires et l’utilisation dans les autres industries et réaliser la partage des ressources et le développement concilié. Standardiser à l’ordre les paiements électroniques comme le paiement en réseau et le paiement mobile en médium des cartes bancaires, et promouvoir son développement solide. Activement exploiter les types ciblés aux besoins des groupes différents satisfaire les besoins personnels des clients. La Banque Populaire de la Chine doit accélérer le développement de l’emploi des cartes IC selon les nouvelles critères de l’industrie dans les Critères des Cartes Financières à Puce (IC) en Chine (version de 2005).

(3) Accélérer le développement solide du marché de services et grandir le domaine de services

1. Renforcer la construction du marché de services. L’amélioration de l’ambiance d’utilisation des cartes et la motivation sur la généralisation des cartes bancaires doivent être considérées comme le travail central du développement de l’industrie de carte bancaire. Il faut dépendre principalement des moyens de marché et assister avec le guide de gouvernement nécessaire et chercher à arriver le but que le ratio de réception des cartes bancaires dans les marchants dont le chiffre des affaires annuel est plus de 1 million yuan doit s’arriver à 60% environ et tous les zones commerciales et les rue commerciales clés dans les grandes et moyennes villes, les hôtels à étoile et les zones scéniques clées peuvent accepter les cartes bancaires. Le montant des consommations des cartes bancaires dans les grandes et moyennes villes doit s’arriver à 30% du montant total des consommations au détail de la société.

2. Standardiser le développement du marché de services. Définir les responsabilités, les obligations et les droits des organisations de délivrance, des organisations de règlement de carte bancaire, les institutions de réception, les titulaires de carte, les marchants spéciaux et les institutions professionnelles de services, et assumer les risques et les responsabilités correspondantes selon le principe de la conformité des droits et des obligations. Renforcer l’administration sur le marché de réception, assurer que toutes les cartes bancaires émises par les organisations de délivrance sont acceptées. Compléter le mécanisme de services professionnels, renforcer l’administration sur l’externalisation des activités de carte bancaire et la contrôle des risques et améliorer le niveau des services professionnels.

3. Etablir et améliorer un mécanisme raisonnable de la tarification des frais. Insister au principe de charger les frais raisonnables sur les services bancaires, considérer en général les éléments du coût, du profit et des risques, tenir en compte les intérêts de toutes les parties et établir un mécanisme scientifique et raisonnable de la tarification des frais. Selon les demandes du développement du marché, la tarification des frais est fixée sur la conciliation entre chaque institution de réception et les marchants. Pour encourager la motivation d’accepter les cartes bancaires par les marchants, les régions peuvent établir un mécanisme de récompense de approprié selon les éléments comme le montant des consommations avec les cartes bancaires dans les merchants. Les banques commerciales doivent élaborer scientifiquement le système d’administration sur la comptabilité des cartes bancaires, vérifier sérieusement le coût et réduire le coût.

4. Augmenter la généralisation des services de carte bancaire dans les sociétés commerciales. Les départements comme la Ministère de Commerce doivent activement diriger d’accepter les cartes bancaires les industries de détail et de services comme la commerce, le tourisme et le restaurant.

5. Grandir le domaine des services de carte bancaire. Les départements relatifs doivent encourager les institution des affaires publiques d’accepter les cartes bancaires et accélérer l’utilisation des cartes bancaires dans le domaine du paiement des frais des affaires publics comme l’eau, l’électricité et le gaz. Promouvoir d’accepter les cartes bancaire dans les domaines qui ont une relation avec le public et une grande circulation des capitaux en liquide, comme la vente des billets d’aviation civile, de chemin de fer et de route, l’hôpital, l’école et la station de gaz.

6. Développer le marché de service des cartes bancaires en RMB à l’extérieur des frontières. Rechercher et établir les politiques et les mesures relatives du développement du réseau de service des cartes bancaires en RMB à l’extérieur des frontières, encourager les services des cartes bancaires de se développer dans les pays et les régions où il y a les besoins d’utilisation, et établir peu à peu le réseau international de service des cartes bancaires en RMB. Les banques commerciales et les organisations de règlement des cartes bancaires doivent activement et solidement grandir les activités de services des cartes bancaires en RMB à l’extérieur des frontières, pratiquement adopter les mesures afin de prévenir les risques sur le taux d’intérêt, la fraude et la technique.

(4) Encourager la concurrence dans le marché et augmenter la conscience de services

1. Encourager la concurrence et établir le mécanisme d’opération du marché. Complètement profiter des capacités bases sur la déposition des ressources industrielles, importer le mécanisme de concurrence dans les éléments comme la délivrance des cartes bancaires, l’acceptation, le transfert des informations et la déposition des machine, établir une ambiance de concurrence juste. Les banques commerciales doivent exploiter de réformer les modes d’exploitation, réduire les coûts et augmenter la capacité de concurrence.

2. Renforcer la conscience de services et améliorer la qualité de services. Le marché principal des activités de carte bancaire doit renforcer la communication et la coopération et prendre l’entretien des droits et des intérêts légitimes des titulaires de carte pour les contenues principales dans les services de carte bancaire. Les banques commerciales doivent établir les critères de services, le processus de services et le standard de services pour satisfaire les besoins du marché et des clients, et attraper les marchants d’accepter les cartes bancaires et le public d’utiliser les cartes bancaires.

(5) Grandir le domaine de généralisation du réseau et augmenter l’efficacité d’opération en réseau

1. Renforcer et améliorer le résultat de généralisation en réseau. Soigneusement conclure et propager les expériences dans la généralisation en réseau dans les années dernières, profondément grandir la généralisation en réseau dans toutes les villes supérieures aux régions et aux cités et les cités avec une économie avancée. Assurer que toutes les machines de carte bancaire sont conformes aux critères et aux standards de généralisation en réseau, sérieusement respecter le principe d’une machine à un comptoir et réaliser la partage des ressources. Compléter et exécuter les critères de technique des cartes bancaires en RMB en Chine et augmenter la force de propagande des critères de technique des cartes bancaires en RMB en Chine. Les nouvelles cartes bancaires délivrées par les banques commerciales doivent être conformées à ces critères de technique et l’échange des cartes non conformes à ces critères doit être accompli le plus tôt possible.

2. Améliorer la qualité de l’opération des transactions en réseau. Le marché principal des activités de carte bancaire doit assurer l’efficacité d’opération du réseau interne et du réseau de transaction interbancaire, les sociétés opératives de télécommunication doivent assurer la circulation de communication des transactions en réseau, et il faut assurer que le taux de transaction réussie interbancaires nationale doit s’arriver à plus de 96% jusqu’à 2008. Améliorer sans arrêt le niveau de services et augmenter le temps de tenir au compte les consommations avec les cartes. Etablir un mécanisme efficient sur le traitement des erreurs, des plaintes et des disputes, augmenter l’efficacité de traitement des erreurs et protéger les droits et les intérêts légitimes des titulaires de cartes.

(6) Renforcer le management des risques des cartes bancaires, et établir le mécanisme de prévention des risques

1. Les départements relatifs doivent accélérer d’établir le système de crédibilité individuelle et réaliser la partage des ressources des mauvaises informations des cartes bancaires entre la Banque Populaire, les banques commerciales et les départements relatifs, selon la demande générale de Conseil des Affaires de l’Etat sur l’établissement du système de crédibilité de la société.

2. La Banque Populaire et la Commission de supervision bancaire doivent renforcer l’administration des risques de technique des cartes bancaires, établir un système complet de l’administration des risques de technique des cartes bancaires, adopter les mesures techniques valides pour prévenir la falsification des cartes bancaires et les transactions de fraude et établir un système complet de réserve, de précaution et de communication sur les affaires juridiques des cartes bancaires. Suivre et rechercher la tendance du transfert des critères sur les cartes bancaires à bande aux critères des cartes à puce, élaborer la stratégie relative selon le principe d’être activement face et précautionneusement exécuter, et promouvoir le développement de l’industrie d’information électronique en Chine.

3. Les départements relatifs doivent standardiser les critères sur l’entrée des services de carte bancaire et établir un système des indices de surveillance sur les risques de cartes accréditives. Effectivement prévenir la concurrence sans l’ordre et la délivrance des cartes sans but des banques commerciales et faire le numéro des cartes délivrées conformes à la capacité d’administration des risques et au niveau de contrôle interne.

4. Les départements relatifs doivent renforcer l’autorisation d’entrée et la surveillance sur le traitement des données de cartes bancaires et l’externalisation des activités relatives, particulièrement définir les régulations sur les problèmes que les institutions à capital étranger s’engagent dans les activités domestiques relatives, et assurer la sécurité des informations des transactions et des clients.

5. La ministère de la Sécurité publique doit coopérer avec la Banque Populaire, la Commission de supervision bancaire, le bureau du contrôle d’échange et les banques commerciales pour établir un mécanisme de communication des informations et des intelligences sur la prévention et l’annulation des crimes de carte bancaire, insister à prévenir à la fois annuler et à standardiser à la fois régler et chercher à prévenir les crimes de carte bancaire à l’origine.

6. Les banques commerciales doivent renforcer l’administration des risques de sécurité interne et améliorer la capacité de prévention des risques et d’antifraude en manière des moyens techniques, du processus des activités, du système interne, de l’administration des marchants et de l’éducation et des formations. Il faut prêter l’attention des risques de crédit et de fraude au cours de l’établissement des activités de cartes bancaires, et complètement déployer l’importance des institution des services de crédit de la société dans la prévention des risques de carte accréditive, selon la politique de l’administration des crédibilités. Il faut prendre pour la contenue importante de prévention des risques la garantie de l’utilisation sûre des cartes bancaires des titulaires de carte.

7. Les parties principales dans le marché des activités de carte bancaire doivent pratiquement surveiller les transactions de carte bancaire et rapporter les transactions suspectes en gros selon les régulations d’anti blanchiment de l’argent et les autres régulations, et prévenir les coupables de profiter des cartes bancaires à s’engager dans les activités criminelles comme le blanchiment de l’argent et les transferts internationaux des capitaux illégaux, en manière d’améliorer la politique et les mesures techniques.

(7) Elaborer la politique de motivation sur l’industrie et renforcer le support à l’industrie

1. Rechercher et établir la politique de support sur la finance et la comptabilité. La Ministère de Finance et l’Administration nationale des affaires fiscales recherchent et élaborent activement les politiques favorables sur les affaires fiscales avec les départements relatifs.

2. Renforcer la coopération sur le projet de l’impôt d’or à la carte d’or. Accélérer l’échange des information entre les projet de l’impôt d’or à la carte d’or et promouvoir la partage des ressources informatives et des services de techniques. L’Administration nationale des affaires fiscales coopèrent avec la ministère de l’Industrie informatique et la Banque Populaire d’assister activement l’essai et la promotion de la machine POS de contrôle des impôts financiers qui a la fonction d’accepter les cartes bancaires, selon le plan du Bureau d’Information de Conseil des Affaires de l’Etat.

3. Diriger les sociétés de réduire le coût de communication. La ministère de l’Industrie informatique encourage les sociétés d’opération de télécommunication de prendre les frais favorables sur les communications des transactions de carte bancaire, en comparant les modes d’opération du marché.

4. Soutenir le développement de l’industrie et l’innovation technique concernée avec les cartes bancaires. Soutenir le développement de l’industrie de technique avancée et nouvelle concernées avec l’industrie de carte bancaire, par exemple, toutes les communications, la fabrication des circuits intégrés, l’exploitation des logiciels et les services d’opération. Après la vérification, les sociétés concernées peuvent bénéficier les politiques favorables que l’état encourage le développement de l’industrie de logiciel et de circuit intégré. Renforcer la protection sur la propriété intellectuelle de toute la technique et de l’innovation des activités.

(8) Renforcer la propagande et l’éducation sur les cartes bancaires en profitant complètement des média, accomplir le travail de généraliser les cartes bancaires et de prévenir et d’annuler les crimes de carte bancaire, laisser le public savoir les connaissances générales, le rôle motif des cartes bancaires et les savoirs de l’utilisation sûre des cartes, renforcer la conscience et l’initiation de la participation et du soutien des cartes bancaires et de la prévention des crimes, établir une ambiance d’opinion publique favorable au développement solide de l’industrie de carte bancaire.

III Renforcer l’organisation et la gestion et former une force collective des politiques

Le développement de l’industrie de carte bancaire se concerne des domaines divers, donc tout le département doit prêter l’attention, unifier les idées, complètement réaliser l’importance du développement de l’industrie de carte bancaire en manière d’améliorer l’ambiance de paiement, de grandir les consommations, de prévenir les fraudes fiscales, maintenir l’ordre du marché et établir une société aisée, renforcer l’organisation et la dirigion et assumer les responsabilités. L’équipe de coordination et de direction du projet national de carte d’or et son bureau doivent augmenter la force de coordination et bien faire la surveillance et la vérification. A la fin de l’année 2006, il faut réaliser l’ouverture complète des activités des cartes bancaires en RMB, donc l’industrie de carte bancaire est face à un grand défi et doit profiter du temps limité d’augmenter la compétitivité internationale de l’industrie, et les Jeux Olympiques à Pékin en 2008 et l’Expo à Shanghai en 2010 prennent aussi une demande urgente sur l’amélioration de l’ambiance de carte. Les département relatifs dans toute la province, la région autonome et la municipalité relevant directement de l‘autorité centrale doivent établir un mécanisme complet de direction et de coordination des cartes bancaires, planifier et diriger le travail local de carte bancaire, élaborer et déterminer les politiques et les mesures concernées, résoudre en coordination les problèmes signifiants au cours du développement de l’industrie de carte bancaire et diriger et motiver le développement de l’industrie locale de carte bancaire

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