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La Détermination des Politiques et des Mesures Concernées afin de Promouvoir le Développement de l’Industrie de Carte Bancaire

Le 9 mai 2005 la Banque Populaire de la Chine, la Commission Nationale du Développement et de la Réforme, la Ministère de Finance, la Ministère de Commerce, la Ministère de la Sécurité Publique, la Ministère de l’Industrie Informatique, l’Administration Nationale des Affaires Fiscales, la Commission de Supervision Bancaire de Chine et le Bureau du Contrôle d’Echange ont récemment émis Certaines Opinions sur la Promotion du Développement de l’Industrie de Carte Bancaire (s’appelle en abréviation les Opinions) qui indique systématiquement les politiques et les mesures pour promouvoir le développement de l’industrie de carte bancaire et définit le guide, le principe, le but et la clé du développement des cartes bancaires. L’émise des Opinions motive activement le développement du marché, améliore la construction des lois et des régulations, augmente la force sur l’éducation public et la propagande, approfondit le traitement spécial sur les événements, entretient les droits et les intérêts de toutes les parties concernées et accélère le développement solide et soutenu de l’industrie de carte bancaire.

Dans l’année dernière, sous le guide des Opinions, la Commission de Supervision Bancaire a fait beaucoup de travail pour promouvoir activement le développement des activités de carte bancaire dans les manières suivantes :

I. La promotion ferme du développement du marché de carte bancaire

Pour standardiser et promouvoir le développement du marché de carte bancaire, la Commission de Supervision Bancaire a élaboré les moyens sur l’opération des permis administratifs des banques commerciales et les moyens sur l’opération des permis administratifs des organisations financières en coopération, et remplacé du système de vérification précédent par le système de rapport, afin de simplifier effectivement le processus d’entrée du marché des activités de carte bancaire et d’accélérer gravement le développement des activités de carte bancaire. En 2005, il y a eu 23 nouvelles organisations et 18 mille nouveaux terminaux d’ATM dans le territoire de la Chine, et la Banque Industrielle et Commerciale, la Banque d’Agriculture et la Banque de la Chine ont établie les institutions qui ont obtenu les permis financiers et se sont spécialisées dans les activités de carte bancaire. Pour appliquer profondément la détermination demandée par Conseil des Affaires d’Etat de pratiquement résoudre les 3 problèmes ruraux et d’accélérer le niveau des services financiers ruraux, la Commission de Supervision Bancaire accéléra activement les activités de carte bancaire dans les régions rurales et jusqu’au mois de mars 2006, il y a eu 35 banques commerciales rurales, banques coopératives rurales et institutions rurales de crédit qui ont déployé les activités de débit et les 2 banques commerciales rurales à Changshu et à Jiangyin et la banque coopérative rurale à Yinzhou, Ningbo ont déployé les activités de carte accréditif.

II L’accélération profonde du traitement des affaires juridiques de carte bancaire et de la prévention des risques

Depuis 2005, la Commission de Supervision Bancaire a successivement tenu 8 conférences sur le traitement spécial des affaires juridiques de l’industrie bancaire et a standardisé la politique sur les conférences sur le traitement spécial des affaires juridiques des banques commerciales et les politiques correspondantes de surveillance et de contrôle. Selon les caractères des affaires juridiques de carte bancaire, la Commission de Supervision Bancaire a établi la politique du rapport ponctuel sur les affaires juridiques de carte bancaire et la politique du bulletin opportun, a tenu les conférences de communication sur la prévention des risques de carte bancaire des banques commerciales et a informé à plusieurs fois la situation de la contrôle de sécurité et de l’administration des risques de carte bancaire ; la commission a demandé les banques commerciales, les banques commerciales d’actionnariat et les institutions rurales de crédit de déployer les recherches complètes sur les risques de carte bancaire et a émis avec la Banque Populaire de la Chine l’Annonce sur les Problèmes de la Prévention des Risques sur les Activités de carte accréditif ; les institutions relatives à la Commission de Supervision Bancaire ont respectivement présenté les demandes ciblées sur l’administration selon les différentes caractères des institutions de délivrance, de réception et de règlement, afin de renforcer le traitement sur les affaires juridiques de carte bancaire et la prévention des risques. Pour renforcer de plus les contrôles à site et les surveillances hors du site, la Commission de Supervision Bancaire a peu à peu établi un système de statistique informative et renforcé le suivi, la surveillance et l’analyse pour offrir les épreuves scientifiques de l’élaboration et de l’amélioration de l’administration relative.

III L’accélération active de l’établissement des régulations de carte bancaire

La Commission de Supervision Bancaire coordonne activement avec Conseil des Affaires d’Etat la rédaction des Régulations de carte bancaire et a communiqué et discuté à plusieurs fois avec les institutions comme la Banque Populaire de la Chine, les banques commerciales et China UnionPay afin d’exprimer les opinions et les propositions de surveillance sur les problèmes concernés au mode de surveillance des activités de carte bancaire, à l’administration des risques, à la protection des droits et des intérêts de toutes les parties, la partie principale des institutions de réception et au mécanisme de coordination entre la surveillance et l’administration de plusieurs parties. La Commission de Supervision Bancaire a élaboré et émis à temps le Guide des Responsabilités sur les 7 documents de standard comme la Délivrance des Crédits des Banques Commerciales et les Opinions du Guide sur les Activités de Commercialisation externe des Banques Commerciales a pris les régulations détaillées en matière de l’entrée du marché des activités de carte bancaire, de l’évaluation des risques, de l’administration des risques du marché, de l’administration des risques sur les activités de délivrance des crédits, de l’administration de l’opération des risques, des activités de commercialisation externe, etc, et a guidé, standardisé et accéléré gravement le développement solide des activités de carte bancaire.

IV Le renforcement de l’éducation public et de la propagande

La Commission de Supervision Bancaire a bien profité des ressources du réseau et des média d’information, généralisé les savoirs financiers sur les cartes bancaires, propagé les régulations relatives, communiqué à temps les affaires juridiques de carte bancaire et accéléré la conscience juridique des titulaires de carte bancaire et l’amélioration de la conscience de protection propre.

L’industrie de carte bancaire est une partie importante dans l’industrie bancaire et est se concerne avec le développement solide de l’industrie bancaire et la sécurité de consommation financière du public. Dans le travail suivant, la Commission de Supervision Bancaire et les bureaux locaux de supervision bancaire coordonneront avec les département comme la Banque Populaire de la Chine, renforceront plus le mécanisme de surveillance et d’administration du marché de carte bancaire, travailleront plus soigneusement en manière de l’établissement des politiques, de l’administration des institutions et du management des risques, et accéléreront le développement solide et soutenu du marché de carte bancaire.

Il faut continuer à coordonner avec Conseil des Affaires d’Etat la rédation des Régulations de Carte Bancaire et luttera pour l’émise plus vite des Régulations de Carte Bancaire. En même temps, il faut intimement suivre les nouvelles situation et les nouveaux problèmes au cours du développement des activités de carte bancaire, rechercher et émettre à temps les politiques et les régulations qui standardisent les activités du marché et peu à peu améliorer et compléter le système des lois et des régulations de carte bancaire.

Il faut établir un mécanisme effectif de prévention des risques de carte bancaire et de traitement des affaires juridiques, renforcer l’évaluation sur les risques des activités de carte bancaire, surveiller tout l’élément concerné avec les risques de l’opération des activités de carte bancaire et faire les remarques de risque selon les différentes caractères des institutions de délivrance, de réception et d’externalisation ; il faut vérifier les problèmes sur les activités de carte bancaire plaints par les clients et pousser les banques commerciales d’améliorer la qualité de service des activités de carte bancaire ; il faut aussi soutenir l’établissement des institutions professionnelles des activités de carte bancaire par les banques commerciales et encourager l’innovation active des banques commerciales en manière du système d’administration de carte bancaire.

Augmenter de plus l’éducation public et la force de propagande, renforcer le relèvement des informations et indiquer à temps au public des risques au cours de l’opération des activités de carte bancaire, en particulier des risques de fraude qui endommagent les intérêts des consommateurs ; pousser les banques commerciales de standardiser les contrats des activités de carte bancaire, accélérer la concurrence juste et protéger les droits et les intérêts légitimes des participants du marché.

Renforcer activement la communication et la coordination avec les départements relatifs dans Conseil des Affaire d’Etat, établir un mécanisme complet de communication et de coordination, former une alliance de surveillance, accomplir le travail en coopération et créer une ambiance base qui aide le développement des activités de carte bancaire.

Dans l’année dernière, la Commission de Supervision Bancaire a obtenu quelques résultats dans la motivation active du développement des activités de carte bancaire. Avec la direction correcte de Conseil des Affaire d’Etat, la Commission de Supervision Bancaire va accomplir de plus son travail, prendre un meilleur rôle de surveillance et faire des efforts actifs avec les départements relatifs afin d’accélérer le développement soutenu et solide de l’industrie de carte bancaire en Chine.

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