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Certaines Opinions sur la Promotion du Développement de l’Industrie de Carte Bancaire émises conjointement par les neuf départements comme la Banque Populaire de la Chine

Pendant ces dernières années, l’industrie de carte bancaire en Chine s’est développée rapidement avec une augmentation sensible sur la quantité des cartes émises et une amélioration évidente sur l’ambiance de service, et le but de la généralisation des cartes bancaires mises en réseau a été généralement réalisé, en même temps que la chaîne d’industrie de carte bancaire principalement composée par le marché divers s’est formé préliminairement. Mais en général, l’industrie de carte bancaire est encore dans une étape initiale et il existe les problèmes profonds comme l’insuffisance sur la planification dans l’ensemble, le décalage sur l’établissement des régulations, le manque des politiques de support pour l’industrie et l’irrégularité du marché de service. Pour promouvoir le bon développement de l’ industrie de carte bancaire, les neuf départements comme la Banque Populaire de la Chine, la Commission nationale du développement et de la réforme, la Ministère de Finance, la Ministère de Commerce, la ministère de la Sécurité publique, la ministère de l’Industrie informatique, l’Administration nationale des affaires fiscales, la Commission de supervision bancaire de Chine et le bureau du contrôle d’échange ont récemment émis Certaines Opinions sur la Promotion du Développement de l’Industrie de Carte Bancaire (s’appelle en abréviation les Opinions), afin d’indiquer complètement et systématiquement les mesures et les politiques de promouvoir le développement de l’industrie de carte bancaire et de définir le guide, le principe, le but et le point clé du développement des cartes bancaires.

Les Opinions affirment la signifiance du développement de l’industrie de carte bancaire et indiquent que le développement de l’industrie de carte bancaire est un projet favorable à l’état et à la peuple et qu’il a la signifiance sur la réduction de la circulation de la liquide, la réduction du coût de transaction, la promotion de la consommation, l’amplification des impôts, l’amélioration du développement des industries relatives, le renforcement sur l’anti-blanchiment de l’argent et la promotion de l’image international.

Les Opinions indiquent le guide du développement de l’industrie de carte bancaire, soit selon la demande d’offrir les services financières à haute qualité pour établir une société aisée, sous le but d’offrir les services de carte bancaire sécurisés, généraux, rapides et à haute qualité, via les mesures comme l’amélioration des lois et des régulations, le renforcement sur le support à l’industrie et la promotion de la technique et des moyens, il faut effectivement promouvoir la compétitivité de l’industrie domestique de carte bancaire et réduire les risques au minimum afin de faire développer solidement l’industrie de carte bancaire en Chine.

Les Opinion définissent le principe du développement de l’industrie de carte bancaire, soit la motivation du gouvernement, la discipline de l’industrie et le mécanisme du marché se combinent ; la planification conjointe et le déploiement en étape se combinent ; le développement et la standardisation se combinent ; le développement complet et la motivation au point clé se combine ; le renforcement la construction des infrastructures de l’industrie de carte bancaire se combine avec la formation de l’habitude d’utiliser la carte et la promotion des consommation des cartes bancaires ; la promotion du développement de l’industrie de carte bancaire se combine avec l’amélioration de la qualité des services bancaires ; l’amélioration des niveaux de la prévention des risques et le renforcement de l’éducation de sécurité sur les titulaires de carte se combinent ; l’entretien des droits légaux des titulaires de carte et l’accélération du promotion des consommation des cartes bancaires se combinent .

Les Opinions indiquent les points clés pour promouvoir le développement de l’industrie de carte bancaire, y compris :

I En cas qu’il y a les problèmes sur le niveau bas sur la loi et l’imparfait du système juridique dans le management des activités de carte bancaire, il faut demander les départements concernésrelatifs de rédiger le plus tôt possible les Régulations sur les Cartes Bancaires et de soumettre au Conseil des Affaires de l’Etat pour obtenir l’autorisation, afin d’offrir une protection juridique aux participants principaux sur le marché de carte bancaire.

II En cas que les types des cartes bancaires sont monotones et que les fonctions sont imparfaites et ne satisfont pas le besoin du marché, il faut demander les départements concernés d’améliorer les types et les fonctions des cartes bancaires et d’exploiter l’espace de paiement par les cartes bancaires, selon les besoins et sur la base de l’emploi. En particulier, il faut indiquer l’intention politique d’encourager à promouvoir les cartes des affaires et demander tous les départements du gouvernement et les organisations budgétaires de prendre l’initiative d’utiliser les cartes bancaires et de payer en carte bancaire les charges des affaires comme les charges administratives et les frais du voyage.

III Tenu en compte que le développement des moyens de paiement en carte bancaire qui prennent les cartes bancaires pour les médias expose les problèmes importants des risques de capital en même temps de faciliter les titulaires de carte avec le développement de la technique des informations de l’ordinateur, il faut demander le paiement électronique standard et à l’ordre pour promouvoir son développement solide.

IV Pour le problème principal que le marché de service se développe lentement au cours du développement de l’industrie de carte bancaire à présent, il faut précisément indiquer que l’amélioration de l’ambiance d’utilisation des cartes et la motivation sur la généralisation des cartes bancaires doivent être considérées comme le travail central du développement de l’industrie de carte bancaire. Il faut aussi indique le but de construction du marché de service que le ratio de réception des cartes bancaires dans les marchants dont le chiffre d’affaires annuel est plus d’un million yuan doit s’arriver à 60% environ et tous les zones commerciales et les rues commerciales clés dans les grandes et moyennes villes, les hôtels à étoile et les zones scéniques clés peuvent accepter les cartes bancaires. Le montant de la consommatios avec les cartes bancaires dans les grandes et moyennes villes doit s’arriver à 30% du montant total des consommations au détail de la société. Le taux de transaction réussie interbancaires nationale doit s’arriver à plus de 96%.

V En même temps d’indiquer le but du développement sur la volume du marché de service, il faut prêter l’attention à la construction du marché de service, demander les départements concernés de standardiser le développement du marché de service, définir les droits, les responsabilités et les intérêts des participants principaux et établir et améliorer un mécanisme raisonnable de la tarification des frais.

VI Pour satisfaire le besoin de paiement pour la consommation de tourisme à l’extérieur des frontières des citoyens en Chine et motiver les banques domestiques et les organisations de carte bancaire de participer avec passion au système international de règlement de paiement, il faut demander de développer le marché de service des cartes bancaires en RMB à l’étranger, de rechercher les politiques et les mesures relatives du développement du réseau de service des cartes bancaires en RMB à l’étranger et d’établir peu à peu le réseau international de service des cartes bancaires en RMB.

VII Il faut grandir le domaine de généralisation du réseau, assurer que toutes les machines de carte bancaires sont conformes aux standards et aux critères de la mise en réseau et améliorer la qualité de l’opération du réseau de transaction.

VIII Avec le développement de l’industrie de carte bancaire et le problème des risques de plus en plus protubérant, les Opinions demande les départements concernés de renforcer le management des risques des cartes bancaires, d’établir le mécanisme de prévention des risques, de toucher sérieusement les crimes de cartes bancaires et de prévenir les crimes de cartes bancaires à l’origine.

IX Il faut demander les départements concernés de standardiser les critères sur l’entrée des services de carte bancaire. Pour assurer la sécurité des informations de transaction et des informations des clients, les Opinions accentuer de prendre le management d’entrée sur le règlement des données de carte bancaire et l’externalisation relative et en particulier il faut avoir les critères précisées sur le problème que les organisations étrangères s’engagent dans les activités domestiques.

X Il faut précisément indiquer que les départements concernés doivent rechercher et émettre le plus tôt possible les politiques de support de finance et d’impôt, réduire les frais de communication, supporter le développement de l’industrie et les politiques de support comme l’innovation de la technique, afin d’encourager la motivation de la réception des cartes bancaires des marchants et de l’utilisation des carte bancaires des titulaires de carte.

Les Opinions répondent au développement du marché, accentue le rôle fondamental du marché dans la répartition des ressources, demande le gouvernement de guider et promouvoir le développement de l’industrie selon la loi du développement objectif de l’économie de marché via l’amélioration du système de carte bancaire et l’ambiance des politiques, standardiser l’ordre du marché et le renforcement de la capacité de prévenir les risques. Les éléments comme la délivrance des cartes bancaires, la réception, le transfert des informations et la déposition des machines, et la fixation des frais doivent prendre un mécanisme concurrent, et il faut prendre les mesures de marché pour réaliser le but du développement du marché de réception. En même temps, le bon développement du marché de carte bancaire ne peut pas se séparer avec la surveillance effective du gouvernement et en particulier au début du développement, la force de la surveillance du gouvernement doit être plus grande. Donc, Les Opinions demandent à renforcer l’organisation et le guide et indique le développement extensif de l’industrie de carte bancaire et que tout le département doit prêt l’attention, unifier les idées et assumer pratiquement les responsabilités.

Les Opinions révisent l’idée du développement de l’industrie de carte bancaire en vue du développement soutenu, prêter l’attention à établir un mécanisme effectif et à long terme du développement de l’industrie de carte bancaire dont l’émise et la promulgation assistent d’établir une bonne ambiance de développement, de promouvoir la motivation de toute partie d’accélérer le développement, de renforcer le management et la communication, de diriger le bon développement de l’industrie de carte bancaire et d’améliorer la sécurité et l’opération effective du système de paiement.

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